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Procès de Joseph N. Cardinal et autres, auquel on a joint la requête argumentative en faveur des prisonniers, et plusieurs autres documents précieux, &c. &c. &c.
Procès de Joseph N. Cardinal et autres, auquel on a joint la requête argumentative en faveur des prisonniers, et plusieurs autres documents précieux, &c. &c. &c.
1839
Lectures sur les pêcheries données à la Chambre de lecture de Saint-Roch, les 21 decembre 1852, et 21 fevrier 1853
Lectures sur les pêcheries données à la Chambre de lecture de Saint-Roch, les 21 decembre 1852, et 21 fevrier 1853
1853
La question de la tenure seigneuriale du Bas-Canada, ramenée à une question de crédit foncier
La question de la tenure seigneuriale du Bas-Canada, ramenée à une question de crédit foncier
1852
Acte seigneurial de 1854
Acte seigneurial de 1854
1855
Le Canada, courte esquisse de sa position géographique, ses productions, son climat, ses ressources, ses institutions scolaires et municipales, ses pêcheries, chemins de fer, &c
Le Canada, courte esquisse de sa position géographique, ses productions, son climat, ses ressources, ses institutions scolaires et municipales, ses pêcheries, chemins de fer, &c
1860
Histoire de Montferrand, l'athlète canadien, par Benjamin Sulte
Histoire de Montferrand, l'athlète canadien, par Benjamin Sulte
1884
Correspondance entre le gouvernement français et les gouverneurs et intendants du Canada, relative à la tenure seigneuriale, demandée par une adresse de l'Assemblée législative, 1851
Correspondance entre le gouvernement français et les gouverneurs et intendants du Canada, relative à la tenure seigneuriale, demandée par une adresse de l'Assemblée législative, 1851
1853
Le bill seigneurial exposé sous son vrai jour par le journal ''la Patrie'', réfutation victoireuse du rapport soumis à la Convention anti-seigneuriale
Le bill seigneurial exposé sous son vrai jour par le journal ''la Patrie'', réfutation victoireuse du rapport soumis à la Convention anti-seigneuriale
1855
Lower Canada reports. Décisions des tribunaux du Bas-Canada. Questions seigneuriales
Lower Canada reports. Décisions des tribunaux du Bas-Canada. Questions seigneuriales
n.d.
De l'abolition du régime feodal en Canada,
De l'abolition du régime feodal en Canada,
1856?
Recueil d'ordonnances synodales et épiscopales du diocèse de Québec, suivi d'une collection, 1, des indults accordés au diocèse: 2, de décrets de la C(...)
Recueil d'ordonnances synodales et épiscopales du diocèse de Québec, suivi d'une collection, 1, des indults accordés au diocèse: 2, de décrets de la C(...)
1859
Lower Canada reports. Décisions des tribunaux du Bas-Canada. Questions seigneuriales
Lower Canada reports. Décisions des tribunaux du Bas-Canada. Questions seigneuriales
n.d.
Lower Canada reports. Décisions des tribunaux du Bas-Canada. Questions seigneuriales
Lower Canada reports. Décisions des tribunaux du Bas-Canada. Questions seigneuriales
n.d.
Notes sur la Coutume de Paris, indiquant les articles encore en force, avec tout le texte de la coutume, à l'exception des articles relatifs aux fiefs(...)
Notes sur la Coutume de Paris, indiquant les articles encore en force, avec tout le texte de la coutume, à l'exception des articles relatifs aux fiefs(...)
1863
Rapports municipaux du Haut et du Bas-Canada
Rapports municipaux du Haut et du Bas-Canada
1865
Mémoire composé de la plaidoirie de T
Mémoire composé de la plaidoirie de T
1855
Lower Canada reports. Décisions des tribunaux du Bas-Canada. Questions seigneuriales
Lower Canada reports. Décisions des tribunaux du Bas-Canada. Questions seigneuriales
n.d.
Mission de la Baie d'Hudson, lettre du R
Mission de la Baie d'Hudson, lettre du R
1849?
Réponse à une adresse de l'Assemblée législative, en date du 6 septembre 1852, demandant ''copie de toutes les dépêches et correspondances échangées e(...)
Réponse à une adresse de l'Assemblée législative, en date du 6 septembre 1852, demandant ''copie de toutes les dépêches et correspondances échangées e(...)
1852
Rapport sur les missions du diocèse de Québec du diocèse de Rimouski, et autres missions qui en ont ci-devant fait partie
Rapport sur les missions du diocèse de Québec du diocèse de Rimouski, et autres missions qui en ont ci-devant fait partie
n.d.
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