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Analyse d'un entretien sur la conservation des établissemens du Bas-Canada, des loix, des usages, &c
Analyse d'un entretien sur la conservation des établissemens du Bas-Canada, des loix, des usages, &c
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Analyse d'un entretien sur la conservation des établissemens du Bas-Canada, des loix, des usages, &c

Date1826
Names
(publisher)
Format
Notes
Analyse d'un entretien sur la conservation des établissemens du Bas-Canada, des loix, des usages, &c., de ses habitans
Country:Canada
Province or state:Québec
Medium
Language
CollectionBaldwin Collection of Canadiana
Usage Rights Public Domain (Learn More)
Call Number / Accession Number37131055414999D
Dewey Number1619105
Considérations sur les effets qu'ont produit en Canada, la conservations des établissemens du pays, les moeurs, l'éducation, etc., de ses habitans, et(...)
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1809
Traité abregé des ancienes loix, coutumes et usages de la colonie du Canada, aujourd'huy province de Québec, tiré de la Coutume de (...)
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1775
Dictionnaire portatif et abrégé des loix et regles du parlement provincial du Bas Canada, depuis son établissement par l'acte de la 31 me. année du re(...)
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1806
Extraits des titres de anciennes concessions de terre en fief et seineurie(!) faites avant et depuis la conquête de la Nouvelle France par les armes britanniques dnas la partie actuellement appellée le Bas-Canada, tirés des régistres déposés au bureau du secrétaire de la province et par cet officier certifiés véritables, pour servir de références aux seigneuries respectives posées sur la carte topographique de la dite province du Bas-Canada... le tout comp. par William Vondenvelden...et Louis Charland
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1803
Contre-poison, la confédération c'est le salut du Bas-Canada, ilfaut se défier des ennemis de la confédération
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1867
Lex parliamentaria; ou, Traité de la loi et coutume des parlements, montrant leur antiquité, noms, espèces et qualités des trois états et de la dignité & excellence des parlements, leur pouvoir et autorité, de l'élection des membres de la Chambre des communes en général, leurs privilèges, qualifications et devoirs, des électeurs, leurs droits, devoirs et le mode d'élections, des retours en parlements, le devoir des shériffs et autres officiers à cet égard, de la manière d'élire l'orateur, sa charge et son devoir, de la manière de passer les bills et les règles à observer dans la Chambre des communes, des sessions du parlement, des sa prorogation et des ajournements, ensemble des propres loix et coutumes des parlements, avec le rapport d'un cas en parlement entre Sir
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1803
Analyse des lois d'enrégistrement, comprenant le chapitre XXXVII et les sections 7 et 8 du chapitre XXXVI des Statuts refondus pour le Bas-Canada et l(...)
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1864
Histoire des pêches, des découvertes et des établissemens des Hollandois dans les mers du Nord, ouvrage tr
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1791
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1791
Description topographique de la province du Bas Canada, avec des remarques sur le Haut Canada, et sur les relations des deux provinces avec les états Unis de l'Amérique
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1815
Atlas de toutes les parties connues du globe terrestre, : dressé pour l'Histoire philosophique et politique des établissemens et du commerce des Européens dans les deux Indes,
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approximately 1760