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Analyse de l'ordonnance du Conseil spécial sur les bureaux d'hypothèques, suivie du texte anglais et français de l'ordonnance, des lois relatives à la création des ci-devant bureaux de comtés, et de la loi des lettres de ratification
Analyse de l'ordonnance du Conseil spécial sur les bureaux d'hypothèques, suivie du texte anglais et français de l'ordonnance, des lois relatives à la création des ci-devant bureaux de comtés, et de la loi des lettres de ratification
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Analyse de l'ordonnance du Conseil spécial sur les bureaux d'hypothèques, suivie du texte anglais et français de l'ordonnance, des lois relatives à la création des ci-devant bureaux de comtés, et de la loi des lettres de ratification

Date1842
Names
(publisher)
Format
Notes
Country:Canada
Province or state:Québec
Medium
Extent
  • viii, [9]-120,123 pages
Language
CollectionBaldwin Collection of Canadiana
Usage Rights Public Domain (Learn More)
Call Number / Accession Number37131055311625D
Dewey Number347.2 L11 \B BR
Catalogue Record for Print Bookhttps://www.torontopubliclibrary.ca/detail.jsp?Ntt=1014834
L'héroïsme français dans la marine, ou, Parallèle des Français et des Anglais sur les affaires prèsentes
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1782
Loi du barreau du Bas-Canada suivie des reglements du Conseil général et des sections du district de Montréal, Québec, Trois-Rivières et St. François.(...)
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1867
Lex parliamentaria; ou, Traité de la loi et coutume des parlements, montrant leur antiquité, noms, espèces et qualités des trois états et de la dignité & excellence des parlements, leur pouvoir et autorité, de l'élection des membres de la Chambre des communes en général, leurs privilèges, qualifications et devoirs, des électeurs, leurs droits, devoirs et le mode d'élections, des retours en parlements, le devoir des shériffs et autres officiers à cet égard, de la manière d'élire l'orateur, sa charge et son devoir, de la manière de passer les bills et les règles à observer dans la Chambre des communes, des sessions du parlement, des sa prorogation et des ajournements, ensemble des propres loix et coutumes des parlements, avec le rapport d'un cas en parlement entre Sir
Lex parliamentaria; ou, Traité de la loi et coutume des parlements, montrant leur antiquité, noms, espèces et qualités des trois états et de la dignité & excellence des parlements, leur pouvoir et autorité, de l'élection des membres de la Chambre des communes en général, leurs privilèges, qualifications et devoirs, des électeurs, leurs droits, devoirs et le mode d'élections, des retours en parlements, le devoir des shériffs et autres officiers à cet égard, de la manière d'élire l'orateur, sa charge et son devoir, de la manière de passer les bills et les règles à observer dans la Chambre des communes, des sessions du parlement, des sa prorogation et des ajournements, ensemble des propres loix et coutumes des parlements, avec le rapport d'un cas en parlement entre Sir
1803
Analyse des lois d'enrégistrement, comprenant le chapitre XXXVII et les sections 7 et 8 du chapitre XXXVI des Statuts refondus pour le Bas-Canada et l(...)
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1864
Abecedaire religieux, moral, instructif et amusant fondé sur des sujets tirés de l'ancien et du nouveau Testament : suivi d'élémens d'arithmetique à la portée des enfants français
Abecedaire religieux, moral, instructif et amusant fondé sur des sujets tirés de l'ancien et du nouveau Testament : suivi d'élémens d'arithmetique à la portée des enfants français
1817
Traité de la loi des fiefs, qui a toujours été suivie en Canada depuis son établissement, tirée de celle contenu? en la Coétome de la prev?t? et vicom(...)
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1775
Collection de cartes géographiques, vues, marines, plans et portraits, relatifs aux voyages du capitaine J. Meares. Traduit de l'anglois, par J.B.L.J. Billecocq, citoyen français ; Précédée d'une table indicative de la correspondance des planches avec les diverses parties de l'ouvrage
Collection de cartes géographiques, vues, marines, plans et portraits, relatifs aux voyages du capitaine J. Meares. Traduit de l'anglois, par J.B.L.J. Billecocq, citoyen français ; Précédée d'une table indicative de la correspondance des planches avec les diverses parties de l'ouvrage
1774 or 1795
Précis de diverses ordonnances du conseil spécial et d'actes de la législature pour la ci-devant province du Bas-Canada
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1842
Recueil de la correspondance des conférences du Canada avec le Conseil général de Paris et des rapports des assemblées générales. Publié avec l'approbation du Conseil supérieur du Canada
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1867
Histoire des relations des Hurons et des Abnaquis du Canada avec Notre-Dame de Chartres, suivie de documents inédits sur la sainte chemise
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1858
Maximes, conseils et instructionos(!) sur l'art de la guerre; ou, Aide-mémoire pratique de la guerre, à l'usage des militaires de toutes armes et de tous pays, d'après un manuscrit rédigé en 1815 par un général d'alors, et rev. en 1855, pour être mis en harmonie avec les connaissances et l'organisation du jour
Maximes, conseils et instructionos(!) sur l'art de la guerre; ou, Aide-mémoire pratique de la guerre, à l'usage des militaires de toutes armes et de tous pays, d'après un manuscrit rédigé en 1815 par un général d'alors, et rev. en 1855, pour être mis en harmonie avec les connaissances et l'organisation du jour
1865
Voyages de la Chine a la cote nord-ouest d'Amérique: faits dans les années 1788 et 1789; précédés de la relation d'un autre voyage exécuté en 1786 sur le vaisseau le Nootka, parti du Bengale; d'un recueil d'observations sur la probabilité d'un passage nord-ouest; et d'un traité abrégé du commerce entre le côte nord-ouest et la Chine, etc. etc. Par le Capitaine J. Meares, Commandant le Vaisseau la Felice. Traduits de l'anglois par J.B.L.J. Billecocq, citoyen français. Avec une collection de cartes géographiques, vues, marin[es] plans et portraits, gravés en taille-douce
Voyages de la Chine a la cote nord-ouest d'Amérique: faits dans les années 1788 et 1789; précédés de la relation d'un autre voyage exécuté en 1786 sur le vaisseau le Nootka, parti du Bengale; d'un recueil d'observations sur la probabilité d'un passage nord-ouest; et d'un traité abrégé du commerce entre le côte nord-ouest et la Chine, etc. etc. Par le Capitaine J. Meares, Commandant le Vaisseau la Felice. Traduits de l'anglois par J.B.L.J. Billecocq, citoyen français. Avec une collection de cartes géographiques, vues, marin[es] plans et portraits, gravés en taille-douce
1794 or 1795