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Réponse à une Adresse de l'Assemblée législative à son excellence le gouverneur général au sujet de l'Hépital de marine et des émigrés de Québec
Réponse à une Adresse de l'Assemblée législative à son excellence le gouverneur général au sujet de l'Hépital de marine et des émigrés de Québec
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Réponse à une Adresse de l'Assemblée législative à son excellence le gouverneur général au sujet de l'Hépital de marine et des émigrés de Québec

Date1851
Names
(publisher)
Format
Notes
Réponse à une Adresse de l'Assemblée législative à son excellence le gouverneur général au sujet de l'Hépital de marine et des émigr's de Québec
Medium
Language
CollectionBaldwin Collection of Canadiana
Usage Rights Public Domain (Learn More)
Call Number / Accession Number37131055319750D
Dewey Number362.1 C12 BR
Correspondance entre le gouvernement français et les gouverneurs et intendants du Canada, relative à la tenure seigneuriale, demandée par une adresse de l'Assemblée législative, 1851
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1853
Réponse à une adresse de l'Assemblée législative, en date du 6 septembre 1852, demandant ''copie de toutes les dépêches et correspondances échangées e(...)
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1852
Lex parliamentaria; ou, Traité de la loi et coutume des parlements, montrant leur antiquité, noms, espèces et qualités des trois états et de la dignité & excellence des parlements, leur pouvoir et autorité, de l'élection des membres de la Chambre des communes en général, leurs privilèges, qualifications et devoirs, des électeurs, leurs droits, devoirs et le mode d'élections, des retours en parlements, le devoir des shériffs et autres officiers à cet égard, de la manière d'élire l'orateur, sa charge et son devoir, de la manière de passer les bills et les règles à observer dans la Chambre des communes, des sessions du parlement, des sa prorogation et des ajournements, ensemble des propres loix et coutumes des parlements, avec le rapport d'un cas en parlement entre Sir
Lex parliamentaria; ou, Traité de la loi et coutume des parlements, montrant leur antiquité, noms, espèces et qualités des trois états et de la dignité & excellence des parlements, leur pouvoir et autorité, de l'élection des membres de la Chambre des communes en général, leurs privilèges, qualifications et devoirs, des électeurs, leurs droits, devoirs et le mode d'élections, des retours en parlements, le devoir des shériffs et autres officiers à cet égard, de la manière d'élire l'orateur, sa charge et son devoir, de la manière de passer les bills et les règles à observer dans la Chambre des communes, des sessions du parlement, des sa prorogation et des ajournements, ensemble des propres loix et coutumes des parlements, avec le rapport d'un cas en parlement entre Sir
1803
Les petits émigrés, ou, Correspondance de quelques enfans : ouvrage fait pour servir à l'éducation de la jeunesse V.2
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Subdivisions du Bas-Canada en paroisses et townships en réponse à l'adresse ci-jointe de l'Assemblée législative, 1853
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1853
Lettres de monsieur le marquis de Montcalm, gouverneur-general en Canada à messieurs de Berryer & de la Molé, ecrites dans les années 1757, 1758 & 1759, avec une version angloise
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Réponse au sujet de la construction, de l'examen des rapports et des certificats concernant la reception de l'orgue de l'église paroissiale de Montréa(...)
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1876