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Memoires des Commissaires du roi et de ceux de Sa Majesté britannique : sur les possessions & les droits respectifs des deux couronnes en Amérique , avec les actes publics & pièces justificatives
Memoires des Commissaires du roi et de ceux de Sa Majesté britannique : sur les possessions & les droits respectifs des deux couronnes en Amérique , avec les actes publics & pièces justificatives
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Memoires des Commissaires du roi et de ceux de Sa Majesté britannique : sur les possessions & les droits respectifs des deux couronnes en Amérique , avec les actes publics & pièces justificatives

Date1755-1757.
Names
Format
Notes
Memoires des Commissaires du roi et de ceux de Sa Majesté britannique : sur les possessions & les droits respectifs des deux couronnes en Amérique ; avec les actes publics & pièces justificatives. Incorrect paging: v.1, p. 114 of the last section appears as 124. W. Shirley and Sir W. Mildmay, English commissioners; R.M. Barrin, marquis de La Galissonnière, and E. de Silhouette, French commissioners. t. 1, Contenant les mémoires sur l'Acadie & sur l'isle de Sainte-Lucie -- t. 2, Contenant les traités & actes publics concernant l'Amérique en général & les pièces justificatives des mémoires sur les limites de l'Acadie -- t. 3, Contenant les pièces justificatives concernant la propriét? de l'isle de Sainte-Lucie -- t. 4, Contenant les derniers mémoires sur l'Acadie & un mémoire des commissaires du roi sur l'isle de Tabago.
Country:Canada||West Indies
Historical location:Acadia||Acadie
Province or state:Nova Scotia
Medium
Dimensions||2 fold. maps.||
Extent
  • 2 fold. maps.
Language
CollectionBaldwin Collection of Canadiana
Usage Rights Public Domain (Learn More)
Call Number / Accession Number37131055432033D
Dewey Number971.6 C58 BR
Memoires des Commissaires du roi et de ceux de Sa Majesté britannique : sur les possessions & les droits respectifs des deux couronnes en Amérique , avec les actes publics & pièces justificatives
Memoires des Commissaires du roi et de ceux de Sa Majesté britannique : sur les possessions & les droits respectifs des deux couronnes en Amérique , avec les actes publics & pièces justificatives
1755-1757.
Memoires des Commissaires du roi et de ceux de Sa Majesté britannique : sur les possessions & les droits respectifs des deux couronnes en Amérique , avec les actes publics & pièces justificatives
Memoires des Commissaires du roi et de ceux de Sa Majesté britannique : sur les possessions & les droits respectifs des deux couronnes en Amérique , avec les actes publics & pièces justificatives
1755-1757.
Memoires des Commissaires du roi et de ceux de Sa Majesté britannique : sur les possessions & les droits respectifs des deux couronnes en Amérique , avec les actes publics & pièces justificatives
Memoires des Commissaires du roi et de ceux de Sa Majesté britannique : sur les possessions & les droits respectifs des deux couronnes en Amérique , avec les actes publics & pièces justificatives
1755-1757.
Lex parliamentaria; ou, Traité de la loi et coutume des parlements, montrant leur antiquité, noms, espèces et qualités des trois états et de la dignité & excellence des parlements, leur pouvoir et autorité, de l'élection des membres de la Chambre des communes en général, leurs privilèges, qualifications et devoirs, des électeurs, leurs droits, devoirs et le mode d'élections, des retours en parlements, le devoir des shériffs et autres officiers à cet égard, de la manière d'élire l'orateur, sa charge et son devoir, de la manière de passer les bills et les règles à observer dans la Chambre des communes, des sessions du parlement, des sa prorogation et des ajournements, ensemble des propres loix et coutumes des parlements, avec le rapport d'un cas en parlement entre Sir
Lex parliamentaria; ou, Traité de la loi et coutume des parlements, montrant leur antiquité, noms, espèces et qualités des trois états et de la dignité & excellence des parlements, leur pouvoir et autorité, de l'élection des membres de la Chambre des communes en général, leurs privilèges, qualifications et devoirs, des électeurs, leurs droits, devoirs et le mode d'élections, des retours en parlements, le devoir des shériffs et autres officiers à cet égard, de la manière d'élire l'orateur, sa charge et son devoir, de la manière de passer les bills et les règles à observer dans la Chambre des communes, des sessions du parlement, des sa prorogation et des ajournements, ensemble des propres loix et coutumes des parlements, avec le rapport d'un cas en parlement entre Sir
1803
Me'moire contenant le pre'cis des faits avec leurs pie'ces justificatives pour servir de réponse aux Observations envoyées par les ministres d'Angleterre dans les cours de l'Europe
Me'moire contenant le pre'cis des faits avec leurs pie'ces justificatives pour servir de réponse aux Observations envoyées par les ministres d'Angleterre dans les cours de l'Europe
1756
Manuel des notions utiles sur les droits politiques, le droit civil, la loi criminelle, et municipale, les lois rurales, etc... à l'usage des écoles, des maisons d'éducation, etc.
Manuel des notions utiles sur les droits politiques, le droit civil, la loi criminelle, et municipale, les lois rurales, etc... à l'usage des écoles, des maisons d'éducation, etc.
1852
Considerations sur les differends des couronnes de la Grande-Bretagne et de France, touchant l'Acadie et autres parties de l'Amerique Septentrionale, (...)
Considerations sur les differends des couronnes de la Grande-Bretagne et de France, touchant l'Acadie et autres parties de l'Amerique Septentrionale, (...)
1756
Amerique Septentrionale, dressee sur les Relations les plus modernes des voyageurs et navigateurs, et divisee suivant les differentes possessions des (...)
Amerique Septentrionale, dressee sur les Relations les plus modernes des voyageurs et navigateurs, et divisee suivant les differentes possessions des (...)
1750
Traite de neutralité conclu a Londres le seiziéme Novembre 1686 entre les roys de France et d'Angleterre, touchant les pays des deux roys en Amerique
Traite de neutralité conclu a Londres le seiziéme Novembre 1686 entre les roys de France et d'Angleterre, touchant les pays des deux roys en Amerique
1686
Arrest du Conseil d'estat du roy, portant exemption des droits du domaine d'Occident, pour les marchandises du cré des Isles du vent de l'Amerique qui(...)
Arrest du Conseil d'estat du roy, portant exemption des droits du domaine d'Occident, pour les marchandises du cré des Isles du vent de l'Amerique qui(...)
1737
Traité entre le roi Louis XIII et Charles I, Roi d'Angleterre, pour la restitution de la nouvelle-France, la Cadie et Canada; et des navires et marchandise, pris de part et d'autre. Fait à S. Germain en Laye le 29 mars 1632. Traité entre les deux rois pour le rétablissement du commerce fait à S. Germain en Laye le 29 mars 1632
Traité entre le roi Louis XIII et Charles I, Roi d'Angleterre, pour la restitution de la nouvelle-France, la Cadie et Canada; et des navires et marchandise, pris de part et d'autre. Fait à S. Germain en Laye le 29 mars 1632. Traité entre les deux rois pour le rétablissement du commerce fait à S. Germain en Laye le 29 mars 1632
1632
Le voyageur américain, ou, Observations sur l'etat actuel, la culture, le commerce des colonies britanniques en Amérique, : les exportations & importa(...)
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1783