Skip to main content
Digital Archive Ontario Homepage
Règles, reglements et statuts de la Compagnie du Chemin à Rails du St
Règles, reglements et statuts de la Compagnie du Chemin à Rails du St
Your browser does not support embedded PDF files.

Règles, reglements et statuts de la Compagnie du Chemin à Rails du St

Date1848
Names
(publisher)
Format
Notes
Règles, reglements et statuts de la Compagnie du Chemin à Rails du St. Laurent et de l'Atlantique, : adopt's à une assemblée générale des propriétaires, tenue en la cité de Montréal, le 16 avril, 1846, et les actes ayant rapport à la dite compagnie. In original pink paper covers.
Country:Canada
Medium
Language
CollectionBaldwin Collection of Canadiana
Usage Rights Public Domain (Learn More)
Call Number / Accession Number37131055331409D
Dewey Number385.06571 S11 BR
Statuts, règles et règlemens du Collége des Médecins et Chirurgiens du Bas-Canada, tels qu'amendés, juillet, 1850
Statuts, règles et règlemens du Collége des Médecins et Chirurgiens du Bas-Canada, tels qu'amendés, juillet, 1850
1850
Règles et règlements permanents de l'Assemblée législative du Canada, adoptés dans la première session du premier parlement provincial
Règles et règlements permanents de l'Assemblée législative du Canada, adoptés dans la première session du premier parlement provincial
1841
Status, règles et règlements du collège des Médicins et Chirurgiens du Bas-Canada, tels qu'amendés, juillet, 1865
Status, règles et règlements du collège des Médicins et Chirurgiens du Bas-Canada, tels qu'amendés, juillet, 1865
1865
Grand Tronc de chemin de Fer. Lettre de M. Brassey à l'Hon. John Ross, prèsident de la compagnie
Grand Tronc de chemin de Fer. Lettre de M. Brassey à l'Hon. John Ross, prèsident de la compagnie
1856
Lex parliamentaria; ou, Traité de la loi et coutume des parlements, montrant leur antiquité, noms, espèces et qualités des trois états et de la dignité & excellence des parlements, leur pouvoir et autorité, de l'élection des membres de la Chambre des communes en général, leurs privilèges, qualifications et devoirs, des électeurs, leurs droits, devoirs et le mode d'élections, des retours en parlements, le devoir des shériffs et autres officiers à cet égard, de la manière d'élire l'orateur, sa charge et son devoir, de la manière de passer les bills et les règles à observer dans la Chambre des communes, des sessions du parlement, des sa prorogation et des ajournements, ensemble des propres loix et coutumes des parlements, avec le rapport d'un cas en parlement entre Sir
Lex parliamentaria; ou, Traité de la loi et coutume des parlements, montrant leur antiquité, noms, espèces et qualités des trois états et de la dignité & excellence des parlements, leur pouvoir et autorité, de l'élection des membres de la Chambre des communes en général, leurs privilèges, qualifications et devoirs, des électeurs, leurs droits, devoirs et le mode d'élections, des retours en parlements, le devoir des shériffs et autres officiers à cet égard, de la manière d'élire l'orateur, sa charge et son devoir, de la manière de passer les bills et les règles à observer dans la Chambre des communes, des sessions du parlement, des sa prorogation et des ajournements, ensemble des propres loix et coutumes des parlements, avec le rapport d'un cas en parlement entre Sir
1803
Statuts de la Société St. Jean-Baptiste de la cité de Québec. fondée le 16 Août, 1842, et incorporée par Acte du Parlement le 30 mai, 1849
Statuts de la Société St. Jean-Baptiste de la cité de Québec. fondée le 16 Août, 1842, et incorporée par Acte du Parlement le 30 mai, 1849
1853
Arrêts et règlements du Conseil superieur de Québec, et ordonnances et jugements des intendants du Canada
Arrêts et règlements du Conseil superieur de Québec, et ordonnances et jugements des intendants du Canada
1855
Par ordre de son excellence. Bureau de l'Adjudant Général des Milices du Bas-Canada. Regles et reglemens pour la formation, l'exercice, et mouvemens de la Milice du Bas-Canada. En deux parties
Par ordre de son excellence. Bureau de l'Adjudant Général des Milices du Bas-Canada. Regles et reglemens pour la formation, l'exercice, et mouvemens de la Milice du Bas-Canada. En deux parties
1804
Dictionnaire portatif et abrégé des loix et regles du parlement provincial du Bas Canada, depuis son établissement par l'acte de la 31 me. année du re(...)
Dictionnaire portatif et abrégé des loix et regles du parlement provincial du Bas Canada, depuis son établissement par l'acte de la 31 me. année du re(...)
1806
Analyse des lois d'enrégistrement, comprenant le chapitre XXXVII et les sections 7 et 8 du chapitre XXXVI des Statuts refondus pour le Bas-Canada et l(...)
Analyse des lois d'enrégistrement, comprenant le chapitre XXXVII et les sections 7 et 8 du chapitre XXXVI des Statuts refondus pour le Bas-Canada et l(...)
1864
Grammaire latine, suivie des règles de la versification, à l'usage du Petit séminaire de Montréal
Grammaire latine, suivie des règles de la versification, à l'usage du Petit séminaire de Montréal
1847
Pamphlet sur la colonisation dans la vallée d'Ottawa, au nord de Montréal, et règlements et avantages de la Société de colonisation du diocèse de Montréal.
Pamphlet sur la colonisation dans la vallée d'Ottawa, au nord de Montréal, et règlements et avantages de la Société de colonisation du diocèse de Montréal.
1880