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Mémoire concernant les grèves du Sault-au-Matelot, de la chatellenie de Coulonge, et autres, que le Séminaire de Québec posséde à titre de fief
Mémoire concernant les grèves du Sault-au-Matelot, de la chatellenie de Coulonge, et autres, que le Séminaire de Québec posséde à titre de fief
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Mémoire concernant les grèves du Sault-au-Matelot, de la chatellenie de Coulonge, et autres, que le Séminaire de Québec posséde à titre de fief

Date1833?
Names
(author)
(publisher)
Format
Notes
Mémoire concernant les grèves du Sault-au-Matelot, de la chatellenie de Coulonge, et autres, que le Séminaire de Québec posséde à titre de fief
Subject
Country:Canada
Province or state:Québec
Medium
Dimensions||ill.||
Extent
  • ill.
Language
CollectionBaldwin Collection of Canadiana
Usage Rights Public Domain (Learn More)
Call Number / Accession Number37131055305452D
Dewey Number333 H122 BR
Extraits des titres de anciennes concessions de terre en fief et seineurie(!) faites avant et depuis la conquête de la Nouvelle France par les armes britanniques dnas la partie actuellement appellée le Bas-Canada, tirés des régistres déposés au bureau du secrétaire de la province et par cet officier certifiés véritables, pour servir de références aux seigneuries respectives posées sur la carte topographique de la dite province du Bas-Canada... le tout comp. par William Vondenvelden...et Louis Charland
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1803
Bill. Acte pour faciliter le rachat des droits seigneuriaux dans le Bas-Canada, et pour convertir la tenure des fonds qui en sont grevés en celle de franc aleu roturier
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1851
Lex parliamentaria; ou, Traité de la loi et coutume des parlements, montrant leur antiquité, noms, espèces et qualités des trois états et de la dignité & excellence des parlements, leur pouvoir et autorité, de l'élection des membres de la Chambre des communes en général, leurs privilèges, qualifications et devoirs, des électeurs, leurs droits, devoirs et le mode d'élections, des retours en parlements, le devoir des shériffs et autres officiers à cet égard, de la manière d'élire l'orateur, sa charge et son devoir, de la manière de passer les bills et les règles à observer dans la Chambre des communes, des sessions du parlement, des sa prorogation et des ajournements, ensemble des propres loix et coutumes des parlements, avec le rapport d'un cas en parlement entre Sir
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1803
Arrest du Conseil d'État du roi, qui annulle tous billets de monnoye, lettres de change & autres titres de créance du Canada, qui n'ont pas été produits dans les délais fixés, du 20 février 176
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1768
Biographie et oraison funèbre du Révd. M.F. Labelle et autres documents relatifs à sa mémoire, ainsi qu'à la visite de Philippe Aubert de Gaspé, Écr., au Collège l'Assomption (...)
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1865
Remarques sur les avantages et les désavantages de la France et de la Grande-Bretagne, Par rapport au commerce & aux autres sources de la puissance des états
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1754
Relations des Jesuites sur les découvertes et les autres événements arrivés en Canada et au nord et à l'ouest des États-Unis (1611-1672)
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1850
Mémoire presenté a son altesse royale Monseigneur le Duc d'Orleans, regent du Royaume de France: concernant la précieuse plante du gin seng de Tartarie, découverte en Canada par le P. Joseph François Lafitau, de la Compagnie de Jesus, missionnaire des Iroquois du Sault Saint Louis
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1718
Code rural à l'usage des habitants tant anciens que nouveaux du Bas-Canada, concernant leurs devoirs religieux et civils, d'apres les loix en force dans le pays, rédigé par Jos Frs. Perrault, proton
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1832
Les lois criminelles anglaises, traduites et compilées de Blackstone, Chitty, Russell et autres criminalistes anglais, et telles que suivies en Canada(...)
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1842
Considerations sur les differends des couronnes de la Grande-Bretagne et de France, touchant l'Acadie et autres parties de l'Amerique Septentrionale, (...)
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1756
Maximes, conseils et instructionos(!) sur l'art de la guerre; ou, Aide-mémoire pratique de la guerre, à l'usage des militaires de toutes armes et de tous pays, d'après un manuscrit rédigé en 1815 par un général d'alors, et rev. en 1855, pour être mis en harmonie avec les connaissances et l'organisation du jour
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1865