Skip to main content
Digital Archive Ontario Homepage
Cadastres abrégés des seigneuries du district de Montréal, déposés au greffe de Montréal, chez le receveur général, et au Bureau des terres de la cour(...)
Cadastres abrégés des seigneuries du district de Montréal, déposés au greffe de Montréal, chez le receveur général, et au Bureau des terres de la cour(...)
Your browser does not support embedded PDF files.

Cadastres abrégés des seigneuries du district de Montréal, déposés au greffe de Montréal, chez le receveur général, et au Bureau des terres de la cour(...)

Date1863
Names
FormatBook
Notes
Cadastres abrég's des seigneuries du district de Montréal, dépos's au greffe de Montréal, chez le receveur général, et au Bureau des terres de la couronne, suivant les dispositions des statuts refondus pour le Bas Canada, chap. 41, sects. 25, 26 et 27, et publi's sous l'authorité des commissaires
GeographyProvince stateQuébec
GeographyCountryCanada
Medium
Hardcover books
Language
CollectionBaldwin Collection of Canadiana
Usage Rights Public Domain (Learn More)
Object Number37131055435051D
Cadastres abrégés des seigneuries du district de Montréal, déposés au greffe de Montréal, chez le receveur général, et au Bureau des terres de la cour(...)
Cadastres abrégés des seigneuries du district de Montréal, déposés au greffe de Montréal, chez le receveur général, et au Bureau des terres de la cour(...)
Canada. Commissioners under the Seigniorial Act of 1854
1863
Cadastres abrégés des seigneuries du district de Montréal, déposés au greffe de Montréal, chez le receveur général, et au Bureau des terres de la cour(...)
Cadastres abrégés des seigneuries du district de Montréal, déposés au greffe de Montréal, chez le receveur général, et au Bureau des terres de la cour(...)
Canada. Commissioners under the Seigniorial Act of 1854
1863
Cadastres abrégés des seigneuries du district de Québec, déposés au greffe de Québec, chez le receveur général, et au Bureau des terres de la couronne(...)
Cadastres abrégés des seigneuries du district de Québec, déposés au greffe de Québec, chez le receveur général, et au Bureau des terres de la couronne(...)
Canada. Commissioners under the Seigniorial Act of 1854
1863
Cadastres abrégés ses seigneuries du district des Trois-Rivières, déposés au greffe des Trois-Rivières, chez le receveur général, et au Bureau des ter(...)
Cadastres abrégés ses seigneuries du district des Trois-Rivières, déposés au greffe des Trois-Rivières, chez le receveur général, et au Bureau des ter(...)
Canada. Commissioners under the Seigniorial Act of 1854
1863
Cadastres abrégés des seigneuries appartenant à la couronne, déposés au greffe de Québec, chez le receveur général, et au Bureau des terres de la cour(...)
Cadastres abrégés des seigneuries appartenant à la couronne, déposés au greffe de Québec, chez le receveur général, et au Bureau des terres de la cour(...)
Canada. Commissioners under the Seigniorial Act of 1854
1863
Canadian Pacific Railway Co's steamship lines Atlantic service Empress of Britain Empress of Ireland saloon passenger list
Canadian Pacific Railway Co's steamship lines Atlantic service Empress of Britain Empress of Ireland saloon passenger list
Canadian Pacific Railway Company
1913
Allan Line Royal Mail Steamships list of saloon passengers
Allan Line Royal Mail Steamships list of saloon passengers
Allan Line (Firm)
1892
Royal Line Bristol to Canada list of first class passengers
Royal Line Bristol to Canada list of first class passengers
Canadian Northern Railway Company
1911
Extraits des titres de anciennes concessions de terre en fief et seineurie(!) faites avant et depuis la conquête de la Nouvelle France par les armes britanniques dnas la partie actuellement appellée le Bas-Canada, tirés des régistres déposés au bureau du secrétaire de la province et par cet officier certifiés véritables, pour servir de références aux seigneuries respectives posées sur la carte topographique de la dite province du Bas-Canada... le tout comp. par William Vondenvelden...et Louis Charland
Extraits des titres de anciennes concessions de terre en fief et seineurie(!) faites avant et depuis la conquête de la Nouvelle France par les armes britanniques dnas la partie actuellement appellée le Bas-Canada, tirés des régistres déposés au bureau du secrétaire de la province et par cet officier certifiés véritables, pour servir de références aux seigneuries respectives posées sur la carte topographique de la dite province du Bas-Canada... le tout comp. par William Vondenvelden...et Louis Charland
Charland, Louis,‏ d. 1813
1803
De l'abolition des droits féodaux et seigneuriaux au Canada, et sur le meilleur mode à employer pour accorder une juste indemnité aux seigneurs
De l'abolition des droits féodaux et seigneuriaux au Canada, et sur le meilleur mode à employer pour accorder une juste indemnité aux seigneurs
Dumesnil, Clémen
1849
La convention anti-seigneuriale de Montréal au peuple
La convention anti-seigneuriale de Montréal au peuple
Anti-Seigniorial Convention (1854 : Montréal, Québec)
1854
Bill. Acte pour faciliter le rachat des droits seigneuriaux dans le Bas-Canada, et pour convertir la tenure des fonds qui en sont grevés en celle de franc aleu roturier
Bill. Acte pour faciliter le rachat des droits seigneuriaux dans le Bas-Canada, et pour convertir la tenure des fonds qui en sont grevés en celle de franc aleu roturier
Lovell & Gibson
1851