Skip to main content
Digital Archive Ontario Homepage
Status, règles et règlements du collège des Médicins et Chirurgiens du Bas-Canada, tels qu'amendés, juillet, 1865
Status, règles et règlements du collège des Médicins et Chirurgiens du Bas-Canada, tels qu'amendés, juillet, 1865
Your browser does not support embedded PDF files.

Status, règles et règlements du collège des Médicins et Chirurgiens du Bas-Canada, tels qu'amendés, juillet, 1865

Date1865
Names
Format
Notes
Status, règles et règlements du collége des Médicins et Chirurgiens du Bas-Canada, tels qu'amendés, juillet, 1865. Incorporé par acte du parlement. In original green paper covers.
Country:Canada
City, town or township:Québec
Province or state:Québec
Medium
Language
CollectionBaldwin Collection of Canadiana
Usage Rights Public Domain (Learn More)
Call Number / Accession Number37131055348353D
Dewey Number610.62714 C58 1865 BR
Statuts, règles et règlemens du Collége des Médecins et Chirurgiens du Bas-Canada, tels qu'amendés, juillet, 1850
Statuts, règles et règlemens du Collége des Médecins et Chirurgiens du Bas-Canada, tels qu'amendés, juillet, 1850
1850
Par ordre de son excellence. Bureau de l'Adjudant Général des Milices du Bas-Canada. Regles et reglemens pour la formation, l'exercice, et mouvemens de la Milice du Bas-Canada. En deux parties
Par ordre de son excellence. Bureau de l'Adjudant Général des Milices du Bas-Canada. Regles et reglemens pour la formation, l'exercice, et mouvemens de la Milice du Bas-Canada. En deux parties
1804
Dictionnaire portatif et abrégé des loix et regles du parlement provincial du Bas Canada, depuis son établissement par l'acte de la 31 me. année du re(...)
Dictionnaire portatif et abrégé des loix et regles du parlement provincial du Bas Canada, depuis son établissement par l'acte de la 31 me. année du re(...)
1806
Loi du barreau du Bas-Canada suivie des reglements du Conseil général et des sections du district de Montréal, Québec, Trois-Rivières et St. François.(...)
Loi du barreau du Bas-Canada suivie des reglements du Conseil général et des sections du district de Montréal, Québec, Trois-Rivières et St. François.(...)
1867
Règles, reglements et statuts de la Compagnie du Chemin à Rails du St
Règles, reglements et statuts de la Compagnie du Chemin à Rails du St
1848
Règles et règlements permanents de l'Assemblée législative du Canada, adoptés dans la première session du premier parlement provincial
Règles et règlements permanents de l'Assemblée législative du Canada, adoptés dans la première session du premier parlement provincial
1841
Procédés dans l'Assemblée du Bas-Canada, sur les regles de pratique des cours de justice, et sur les accusations contre Jonathan Sewell et James Monk, Ecuyers
Procédés dans l'Assemblée du Bas-Canada, sur les regles de pratique des cours de justice, et sur les accusations contre Jonathan Sewell et James Monk, Ecuyers
1814
Collection du texte des règles de la Société ecclésiatique de St
Collection du texte des règles de la Société ecclésiatique de St
1833
Règlements généraux adoptés et approuvés par le Conseil d'agriculture de la province de Québec, pour le concours des fermes les mieux tenues et pour l(...)
Règlements généraux adoptés et approuvés par le Conseil d'agriculture de la province de Québec, pour le concours des fermes les mieux tenues et pour l(...)
1870
Manuel de prières et règlements à l'usage des associées de la confrèrie de la Sainte-Famille
Manuel de prières et règlements à l'usage des associées de la confrèrie de la Sainte-Famille
1867
By-laws, rules and regulations of the College of Physicians and Surgeons of Lower Canada
By-laws, rules and regulations of the College of Physicians and Surgeons of Lower Canada
1848
Constitution et règlements de l'Institut canadien de Québec
Constitution et règlements de l'Institut canadien de Québec
1848