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Manuel des curés pour le bon gouvernement temporel des paroisses et des fabriques dans le Bas-Canada, etc
Manuel des curés pour le bon gouvernement temporel des paroisses et des fabriques dans le Bas-Canada, etc
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Manuel des curés pour le bon gouvernement temporel des paroisses et des fabriques dans le Bas-Canada, etc

Date1864
Names
Format
Notes
Manuel des cur's pour le bon gouvernement temporel des paroisses et des fabriques dans le Bas-Canada, etc., etc., avec un chapitre sur la déme
Country:Canada
Medium
Language
CollectionBaldwin Collection of Canadiana
Usage Rights Public Domain (Learn More)
Call Number / Accession Number37131055294920D
Dewey Number282.714 D258 BR
Remarques sur les Notes de Mr. Lafontaine, avocat, relativement à l'inamovibilité des curés dans le Bas-Canada, 25 mars, 1837
Remarques sur les Notes de Mr. Lafontaine, avocat, relativement à l'inamovibilité des curés dans le Bas-Canada, 25 mars, 1837
1837?
Notes sur l'inamovibilité des curés dans le Bas-Canada
Notes sur l'inamovibilité des curés dans le Bas-Canada
1837
Lettres des curés des paroisses respectives du Bas-Canada dont il est fait mention dans le cinquième Rapport du Comité spécial sur les terres incultes de la couronne
Lettres des curés des paroisses respectives du Bas-Canada dont il est fait mention dans le cinquième Rapport du Comité spécial sur les terres incultes de la couronne
1823?
Droit administratif, ou, Manuel des paroisses et fabriqu
Droit administratif, ou, Manuel des paroisses et fabriqu
1863
Bill. Acte pour faciliter le rachat des droits seigneuriaux dans le Bas-Canada, et pour convertir la tenure des fonds qui en sont grevés en celle de franc aleu roturier
Bill. Acte pour faciliter le rachat des droits seigneuriaux dans le Bas-Canada, et pour convertir la tenure des fonds qui en sont grevés en celle de franc aleu roturier
1851
La question des Fabriques
La question des Fabriques
1831
Mémoire sur l'amovibilité des curés en Canada
Mémoire sur l'amovibilité des curés en Canada
1837
Cover page: French title
Mémoire accompagnant la requête présentée à la Chambre d'assemblée par le clergé catholique du Bas-Canada, contre l'admission des notables dans les assemblées de Fabrique
1831
Actes relatifs aux pouvoirs, aux devoirs et à la protection des juges de paix dans le Bas-Canada
Actes relatifs aux pouvoirs, aux devoirs et à la protection des juges de paix dans le Bas-Canada
1853
Code rural à l'usage des habitants tant anciens que nouveaux du Bas-Canada, concernant leurs devoirs religieux et civils, d'apres les loix en force dans le pays, rédigé par Jos Frs. Perrault, proton
Code rural à l'usage des habitants tant anciens que nouveaux du Bas-Canada, concernant leurs devoirs religieux et civils, d'apres les loix en force dans le pays, rédigé par Jos Frs. Perrault, proton
1832
Extraits des titres de anciennes concessions de terre en fief et seineurie(!) faites avant et depuis la conquête de la Nouvelle France par les armes britanniques dnas la partie actuellement appellée le Bas-Canada, tirés des régistres déposés au bureau du secrétaire de la province et par cet officier certifiés véritables, pour servir de références aux seigneuries respectives posées sur la carte topographique de la dite province du Bas-Canada... le tout comp. par William Vondenvelden...et Louis Charland
Extraits des titres de anciennes concessions de terre en fief et seineurie(!) faites avant et depuis la conquête de la Nouvelle France par les armes britanniques dnas la partie actuellement appellée le Bas-Canada, tirés des régistres déposés au bureau du secrétaire de la province et par cet officier certifiés véritables, pour servir de références aux seigneuries respectives posées sur la carte topographique de la dite province du Bas-Canada... le tout comp. par William Vondenvelden...et Louis Charland
1803
L'Indicateur de Québec contenant les adresses des tous citoyens de Québec, St-Sauveur et L?vis par ordre alphab?tique et par rues, ainsi qu'une liste des principaux habitants des paroisses environnantes; aussi un indicateur du commerce et une foule de renseignements utiles = The Québec indicator containing alphabetical and street lists of the citizens of Québec, St. Sauveur and Levis; a list of the principal inhabitants of the parishes around the city; also miscellaneous and business indicators
L'Indicateur de Québec contenant les adresses des tous citoyens de Québec, St-Sauveur et L?vis par ordre alphab?tique et par rues, ainsi qu'une liste des principaux habitants des paroisses environnantes; aussi un indicateur du commerce et une foule de renseignements utiles = The Québec indicator containing alphabetical and street lists of the citizens of Québec, St. Sauveur and Levis; a list of the principal inhabitants of the parishes around the city; also miscellaneous and business indicators
1891