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Droit administratif, ou, Manuel des paroisses et fabriqu
Droit administratif, ou, Manuel des paroisses et fabriqu
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Droit administratif, ou, Manuel des paroisses et fabriqu

Date1863
Names
Alternate Title
  • Manuel des paroisses et fabriques
  • Manuel des paroisses et fabriques.
Format
Notes
Droit administratif; ou, Manuel des paroisses et fabriqu
Country:Canada
Medium
Language
CollectionBaldwin Collection of Canadiana
Usage Rights Public Domain (Learn More)
Call Number / Accession Number37131055295109D
Dewey Number882860
Manuel des curés pour le bon gouvernement temporel des paroisses et des fabriques dans le Bas-Canada, etc
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1864
Analyse et observations sur les droits relatifs aux Évêques de Québec et de Montréal, et au clergé du Canada
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1842
Recueil d'ordonnances synodales et épiscopales du diocèse de Québec, suivi d'une collection, 1, des indults accordés au diocèse: 2, de décrets de la C(...)
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1859
Manuel des notions utiles sur les droits politiques, le droit civil, la loi criminelle, et municipale, les lois rurales, etc... à l'usage des écoles, des maisons d'éducation, etc.
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1852
L'Indicateur de Québec contenant les adresses des tous citoyens de Québec, St-Sauveur et L?vis par ordre alphab?tique et par rues, ainsi qu'une liste des principaux habitants des paroisses environnantes; aussi un indicateur du commerce et une foule de renseignements utiles = The Québec indicator containing alphabetical and street lists of the citizens of Québec, St. Sauveur and Levis; a list of the principal inhabitants of the parishes around the city; also miscellaneous and business indicators
L'Indicateur de Québec contenant les adresses des tous citoyens de Québec, St-Sauveur et L?vis par ordre alphab?tique et par rues, ainsi qu'une liste des principaux habitants des paroisses environnantes; aussi un indicateur du commerce et une foule de renseignements utiles = The Québec indicator containing alphabetical and street lists of the citizens of Québec, St. Sauveur and Levis; a list of the principal inhabitants of the parishes around the city; also miscellaneous and business indicators
1891
Réplique des marguilliers de Notre Dame de Montréal
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1867?
Remarques sur les Notes de Mr. Lafontaine, avocat, relativement à l'inamovibilité des curés dans le Bas-Canada, 25 mars, 1837
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1837?
La question des Fabriques
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1831
Mémoire sur l'amovibilité des curés en Canada
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1837
Notes sur l'inamovibilité des curés dans le Bas-Canada
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1837
Dictionaire [sic] de l'ancien droit du Canada, ou, Compilation des e'dits, de'clarations royaux, et arrêts du Conseil d'e'tat des roix de France concernant le Canada, &c
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1809
Mémoire au soutien de l'appel de la Fabriquee N
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1867?