Règlements du Conseil de ville de St

Date1856

Names

Impr. du Courrier de Saint-Hyacinthe (publisher)

Saint-Hyacinthe (Québec). Ordinances, etc. (author)

Format

Book

Notes

Règlements du Conseil de ville de St.-Hyacinthe, rev. par le secrétaire-trésorier, conformément à une résolution passée par le dit Consil de ville, le 8 décembre, 1854

Subject

no subject

Medium

Hardcover books

Language

French

CollectionBaldwin Collection of Canadiana

Usage Rights Public Domain (Learn More)

Call Number / Accession Number37131055313738D

Dewey Number352.0714 S11 BR

Discover More

Loi du barreau du Bas-Canada suivie des reglements du Conseil général et des sections du district de Montréal, Québec, Trois-Rivières et St. François.(...)

1867

Arrêts et règlements du Conseil superieur de Québec, et ordonnances et jugements des intendants du Canada

1855

Règlements généraux adoptés et approuvés par le Conseil d'agriculture de la province de Québec, pour le concours des fermes les mieux tenues et pour l(...)

1870

Règles, reglements et statuts de la Compagnie du Chemin à Rails du St

1848

Pamphlet sur la colonisation dans la vallée d'Ottawa, au nord de Montréal, et règlements et avantages de la Société de colonisation du diocèse de Montréal.

1880

Règlements de la Société de construction du district de Montréal

1857

Règlements concernant le commerce des ports libres de Gaspé et du Sault Sainte-Marie

1861

Institut canadien de Quebec. : Règlements du Bureau de direction

1849

Règles et règlements permanents de l'Assemblée législative du Canada, adoptés dans la première session du premier parlement provincial

1841

Status, règles et règlements du collège des Médicins et Chirurgiens du Bas-Canada, tels qu'amendés, juillet, 1865

1865

Rapport annuel du Maire de Québec aux membres du Conseil-de-ville

n.d.

Arrest du Conseil d'état du roi, portant règlement pour les déclarations à faire par les dépositaires volontaires ou judiciaires des biens des nommés (...)

1764