Skip to main content
Digital Archive Ontario Homepage
Acte pour incorporer certaines personnes faisant le commerce de banque dans la cité de Montréal, sous le nom de ''la Banque du peuple, '' sanctionné p(...)
Acte pour incorporer certaines personnes faisant le commerce de banque dans la cité de Montréal, sous le nom de ''la Banque du peuple, '' sanctionné p(...)
Your browser does not support embedded PDF files.

Acte pour incorporer certaines personnes faisant le commerce de banque dans la cité de Montréal, sous le nom de ''la Banque du peuple, '' sanctionné p(...)

Date1844
Names
(author)
Format
Notes
Acte pour incorporer certaines personnes faisant le commerce de banque dans la cité de Montréal, sous le nom de ''la Banque du peuple; '' sanctionné par Sa Majesté, en son Conseil privé, 23e mai, 1844
Country:Canada
City, town or township:Montréal
Province or state:Québec
Medium
Language
CollectionBaldwin Collection of Canadiana
Usage Rights Public Domain (Learn More)
Call Number / Accession Number37131052115151D
Dewey Number1922047
Articles d'association de la Banque du peuple, de le cité de Montréal
Articles d'association de la Banque du peuple, de le cité de Montréal
1833
Acte pour amender et consolider les dispositions de l'ordonnance pour incorporer la cité et ville de Montréal, et d'une certaine ordonnance et de cert(...)
Acte pour amender et consolider les dispositions de l'ordonnance pour incorporer la cité et ville de Montréal, et d'une certaine ordonnance et de cert(...)
1851
Rapport annuel des Directeurs a messieurs les actionnaires de la Banque Jacques-Cartier
Rapport annuel des Directeurs a messieurs les actionnaires de la Banque Jacques-Cartier
n.d.
Rapport annuel des Directeurs a messieurs les actionnaires de la Banque Jacques-Cartier
Rapport annuel des Directeurs a messieurs les actionnaires de la Banque Jacques-Cartier
n.d.
The system of landed credit, or, La banque de credit foncier, the working of that institution in Europe, the opinions of the leading political economi(...)
The system of landed credit, or, La banque de credit foncier, the working of that institution in Europe, the opinions of the leading political economi(...)
1863
Voyages du baron de La Hontan dans l'Amerique Septentrionale, qui contiennent une rélation des différens peuples qui y habitent, la nature de leur gouvernement, leur commerce, leurs coûtumes, leur religion & leur maniére de faire la guerre, l'intérêt des François & des Anglois dans le commerce qu'ils font avec ces nations, l'avantage que l'Angleterre peut retirer de ce païs, étant en guerre avec la France
Voyages du baron de La Hontan dans l'Amerique Septentrionale, qui contiennent une rélation des différens peuples qui y habitent, la nature de leur gouvernement, leur commerce, leurs coûtumes, leur religion & leur maniére de faire la guerre, l'intérêt des François & des Anglois dans le commerce qu'ils font avec ces nations, l'avantage que l'Angleterre peut retirer de ce païs, étant en guerre avec la France
1705
Voyages du baron de La Hontan dans l'Amerique Septentrionale, qui contiennent une rélation des différens peuples qui y habitent, la nature de leur gouvernement, leur commerce, leurs coûtumes, leur religion & leur maniére de faire la guerre, l'intérêt des François & des Anglois dans le commerce qu'ils font avec ces nations, l'avantage que l'Angleterre peut retirer de ce païs, étant en guerre avec la France
Voyages du baron de La Hontan dans l'Amerique Septentrionale, qui contiennent une rélation des différens peuples qui y habitent, la nature de leur gouvernement, leur commerce, leurs coûtumes, leur religion & leur maniére de faire la guerre, l'intérêt des François & des Anglois dans le commerce qu'ils font avec ces nations, l'avantage que l'Angleterre peut retirer de ce païs, étant en guerre avec la France
1705
Lex parliamentaria; ou, Traité de la loi et coutume des parlements, montrant leur antiquité, noms, espèces et qualités des trois états et de la dignité & excellence des parlements, leur pouvoir et autorité, de l'élection des membres de la Chambre des communes en général, leurs privilèges, qualifications et devoirs, des électeurs, leurs droits, devoirs et le mode d'élections, des retours en parlements, le devoir des shériffs et autres officiers à cet égard, de la manière d'élire l'orateur, sa charge et son devoir, de la manière de passer les bills et les règles à observer dans la Chambre des communes, des sessions du parlement, des sa prorogation et des ajournements, ensemble des propres loix et coutumes des parlements, avec le rapport d'un cas en parlement entre Sir
Lex parliamentaria; ou, Traité de la loi et coutume des parlements, montrant leur antiquité, noms, espèces et qualités des trois états et de la dignité & excellence des parlements, leur pouvoir et autorité, de l'élection des membres de la Chambre des communes en général, leurs privilèges, qualifications et devoirs, des électeurs, leurs droits, devoirs et le mode d'élections, des retours en parlements, le devoir des shériffs et autres officiers à cet égard, de la manière d'élire l'orateur, sa charge et son devoir, de la manière de passer les bills et les règles à observer dans la Chambre des communes, des sessions du parlement, des sa prorogation et des ajournements, ensemble des propres loix et coutumes des parlements, avec le rapport d'un cas en parlement entre Sir
1803
Bill. Acte pour faciliter le rachat des droits seigneuriaux dans le Bas-Canada, et pour convertir la tenure des fonds qui en sont grevés en celle de franc aleu roturier
Bill. Acte pour faciliter le rachat des droits seigneuriaux dans le Bas-Canada, et pour convertir la tenure des fonds qui en sont grevés en celle de franc aleu roturier
1851
La cuisinière bourgeoise: précédée d'un manuel prescrivant les devoirs qu'ont à remplir les personnes qui se destinent à entrer en service dans les maisons bourgeoises
La cuisinière bourgeoise: précédée d'un manuel prescrivant les devoirs qu'ont à remplir les personnes qui se destinent à entrer en service dans les maisons bourgeoises
1825
Statuts de la Société St. Jean-Baptiste de la cité de Québec. fondée le 16 Août, 1842, et incorporée par Acte du Parlement le 30 mai, 1849
Statuts de la Société St. Jean-Baptiste de la cité de Québec. fondée le 16 Août, 1842, et incorporée par Acte du Parlement le 30 mai, 1849
1853
Grammaire élémentaire, à la portée de toutes les personnes qui n'ont aucune notion des principes de la langue française
Grammaire élémentaire, à la portée de toutes les personnes qui n'ont aucune notion des principes de la langue française
1838