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Analyse et observations sur les droits relatifs aux Évêques de Québec et de Montréal, et au clergé du Canada
Analyse et observations sur les droits relatifs aux Évêques de Québec et de Montréal, et au clergé du Canada
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Analyse et observations sur les droits relatifs aux Évêques de Québec et de Montréal, et au clergé du Canada

Date1842
Names
(subject)
(publisher)
Format
Notes
Analyse et observations sur les droits relatifs aux évéques de Québec et de Montréal, et au clergé du Canada... souvenirs pour l'histoire du Canada
Country:Canada
Medium
Language
CollectionBaldwin Collection of Canadiana
Usage Rights Public Domain (Learn More)
Call Number / Accession Number37131052105848D
Dewey Number282.714 T259 BR
La crise ministérielle et Mr. Denis Benjamin Viger, etc. En deux parties. Première partie. Observations sur les procédés de la Chambre relatifs à la r(...)
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1844
Manuel des notions utiles sur les droits politiques, le droit civil, la loi criminelle, et municipale, les lois rurales, etc... à l'usage des écoles, des maisons d'éducation, etc.
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1852
De l'abolition des droits féodaux et seigneuriaux au Canada, et sur le meilleur mode à employer pour accorder une juste indemnité aux seigneurs
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1849
Recueil d'ordonnances synodales et épiscopales du diocèse de Québec, suivi d'une collection, 1, des indults accordés au diocèse: 2, de décrets de la C(...)
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1859
Actes relatifs aux pouvoirs, aux devoirs et à la protection des juges de paix dans le Bas-Canada
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1853
Au lac Témiskaming! Société de colonisation du lac Temiskaming sous le haut patronage de nos seigneurs les évêques d'Ottawa et de Pontiac.
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1885
Collection de cartes géographiques, vues, marines, plans et portraits, relatifs aux voyages du capitaine J. Meares. Traduit de l'anglois, par J.B.L.J. Billecocq, citoyen français ; Précédée d'une table indicative de la correspondance des planches avec les diverses parties de l'ouvrage
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1774 or 1795
Analyse de l'ordonnance du Conseil spécial sur les bureaux d'hypothèques, suivie du texte anglais et français de l'ordonnance, des lois relatives à la création des ci-devant bureaux de comtés, et de la loi des lettres de ratification
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1842
Memoires des Commissaires du roi et de ceux de Sa Majesté britannique : sur les possessions & les droits respectifs des deux couronnes en Amérique , avec les actes publics & pièces justificatives
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1755-1757.
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1755-1757.
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1755-1757.
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1755-1757.